Systèmes d´identification par radiofréquences (RFID)
Définition :
Le terme de « RFID » (« Radio Frequency IDentification », ou « Identification par Radio Fréquence » en français) désigne des technologies permettant d’identifier, à distance et au moyen d’ondes radio, tout objet muni d’une « étiquette RFID».
Une étiquette RFID est composée d’une puce reliée à une antenne, elle renferme différentes informations sur l’état de l’objet tracé (température, pression, provenance etc.…).
Elle peut être décryptée grâce à un « lecteur » externe qui recueille et transmet l’information contenue dans l’étiquette.
La plupart des étiquettes utilisées sont dites passives. C'est à dire qu'elle ré-emettent les ondes qu'elles reçoivent du lecteur lorsqu’elles traversent son champ électromagnétique.
Ce mode d’identification, qui ne nécessite pas de contact entre les étiquettes et le lecteur, permet de répondre à de nombreux besoins. Les technologies RFID sont aujourd’hui en plein essor, avec des applications déjà bien répandues. Ces dernières couvrent ainsi des domaines allant de la télédétection aux transactions de la vie courante (titres de transport en commun, télépéage, etiquette apposées sur des emballages etc.) et participe à l'amélioration de la traçabilité des produits et des marchandises.
Présentation de la question posée
L’Afsset a été saisie le 25 novembre 2005 par l’association France Nature Environnement afin d’évaluer les impacts éventuels des technologies RFID sur l’environnement et la santé humaine, notamment en ce qui concerne les champs électromagnétiques émis par ces systèmes.
Il a été ainsi demandé à l’Agence de réaliser :
un bilan sur le statut réglementaire national et international des technologies RFID,
une revue scientifique des études sur les risques sanitaires éventuels liés à leur utilisation,
une évaluation du risque sanitaire global, vis-à-vis de la population générale.
Les aspects de la question posée par l’association France Nature Environnement relatifs au respect de la vie privée ne relèvent pas de la compétence de l’Afsset, et n’ont donc pas été traités dans le rapport du groupe de travail. Un paragraphe dans le rapport présente néanmoins la position de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sur ce sujet, à la date de rédaction du rapport.
Organisation de l’expertise
L’Afsset a confié au Comité d’Experts Spécialisés (CES) « Evaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » l’instruction de cette saisine. Le CES a mandaté un groupe de travail pour la réalisation de l’expertise.
Ces travaux d’expertise ont été réalisés dans le respect de la norme NF X 50-110 « qualité en expertise », avec pour objectif de respecter les points suivants : compétence, indépendance, transparence, traçabilité.
Dans le cadre de cette mission, le groupe de travail chargé de l’expertise a considéré aussi bien la population générale que les personnes exposées dans le cadre de leurs activités professionnelles.
L’expertise collective a porté sur :
l’évaluation des niveaux de champs électromagnétiques générés par des systèmes RFID courants (recueil d’informations techniques, campagnes de mesure),
la recherche de données sur l’évaluation des impacts environnementaux,
l’évaluation de l’exposition des personnes (population générale et professionnelle),
le référencement des éventuels effets biologiques identifiés dans la littérature,
l’évaluation des impacts sanitaires.
Cette expertise s’est appuyée sur une revue de la littérature internationale mais également sur l’audition d’experts et industriels œuvrant dans le domaine des RFID : état des lieux des caractéristiques et utilisations des RFID, réglementation et normes dédiées, technologies utilisées. L’expertise a également nécessité la mise en œuvre de campagnes de mesure visant à évaluer l’exposition de la population générale comme professionnelle aux systèmes RFID.
Les travaux du groupe de travail ont été soumis au CES « Evaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » et ont été adoptés le 23 juin 2008.
Conclusions de l’expertise collective
Les résultats de l’expertise, ne permettent pas, à ce jour, d’établir l’existence d’un risque sanitaire lié à l’exposition aux champs électromagnétiques émis par des systèmes RFID. Toutefois il est à noter que l’exposition professionnelle peut-être plus importante que celle de la population générale.
Recommandations de l’Afsset
Il est nécessaire de poursuivre la veille scientifique sur la recherche des effets biologiques des rayonnements aux fréquences spécifiques des RFID, en incluant les particularités physiques et techniques de ces signaux.
La réglementation en vigueur et à venir, impose aux constructeurs, intégrateurs et entreprises utilisatrices de systèmes RFID de garantir la sécurité et la santé des personnes (population générale comme professionnelle), y compris concernant l’exposition au champ électromagnétique. Il importe donc de répondre à ces exigences au travers de différents contrôles et mesures, et d’anticiper les futures dispositions afin que le respect des valeurs limites réglementaires soit réalisé a priori, dès la conception des dispositifs.
Les méthodes de mesures des champs électromagnétiques émis par des dispositifs RFID font essentiellement référence à des expositions de type corps entier. Les systèmes RFID, notamment dans les basses fréquences, induisent généralement des expositions très localisées. Il conviendrait d’enrichir la normalisation de procédures de mesure plus simples afin de tenir compte de cette situation particulière, et de rendre possible l’évaluation de l’exposition par des laboratoires de certification.
Le rapport du groupe de travail met en avant la croissance très importante du secteur des technologies RFID. Les étiquettes RFID, qui peuvent prendre aujourd’hui de multiples formes, sur un très grand nombre de supports, contiennent toutes une antenne métallique. Même si les tailles de ces étiquettes sont parfois extrêmement petites, la question du développement durable, et donc du recyclage de ces étiquettes, vouées souvent à être détruites en même temps que leur support, se pose. Il faut encourager la mise sur le marché des étiquettes les moins polluantes.
En savoir plus sur l'expertise collective :
Mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences (2009) : Consulter et télécharger l'avis, la syhthèse et le rapport 
Expertise relative aux radiofréquences
Télécharger l'avis de l'Afsset 
Consulter l'avis et le rapport (texte intégral - 4,7 Mo)
Pour découvrir les champs électromagnétiques
Définition des champs électomagnétiques (95 Ko)
Voir aussi les travaux de l'Afsset sur :
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