Etat des connaissances relatives aux effets sur la santé des nanoparticules
Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures (un nanomètre = 10-9 m). Parmi les domaines d’application, on peut citer par exemple l’électronique et les technologies de l’information et de la communication. L’utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm), est appelée à s’étendre de façon importante dans les prochaines années du fait des nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l'automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l'énergie. Ces nanomatériaux constituant une nouvelle source d’exposition, il est légitime de poser dès aujourd’hui la question de leur éventuelle toxicité pour l’homme et pour les écosystèmes. On distingue les nanoparticules générées indirectement à l’occasion d’un processus (comme les particules diesel), des nanomatériaux manufacturés qui sont fabriqués intentionnellement pour être utilisés dans le cadre d’un processus industriel et qui font l’objet de nombreuses recherches technologiques.
Les ministères chargés de l’écologie, de la santé et du travail ont demandé à l’Afsset, par une saisine du 7 septembre 2005, de réaliser une expertise sur l’état des connaissances relatives aux effets sur la santé des nanoparticules et des nanomatériaux manufacturés. Cette saisine porte plus précisément sur la réalisation d’une synthèse des connaissances scientifiques et techniques sur les nanomatériaux manufacturés (propriétés, domaines d’utilisation, toxicologie, effets biologiques et sanitaires, outils métrologiques, exposition, impacts sanitaires, réglementation, normalisation, etc.) et la proposition de pistes prioritaires pour la réalisation d’études et de recherches sur l’évaluation des risques sanitaires. Ces évaluations concernent l’exposition en milieu professionnel ainsi que l’exposition de la population générale.
Méthode de travail :
L’expertise demandée par les ministères chargés de l’environnement, de la santé et du travail a été confiée par l’Afsset, après accord du président du Comité d’experts spécialisés (CES) « Evaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements », à un groupe d’experts constitué notamment de membres des CES de l’Agence. Au vu de l’ampleur du sujet, l’expertise a dû être élargie à d’autres experts, spécialistes de domaines particuliers. Ainsi participent à ce groupe de travail des experts issus notamment du Commissariat à l’énergie atomique, de l’Académie des technologies, de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, du Centre national de la recherche scientifique et de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques et de l'Association française de normalisation.
Un rapport préliminaire synthétique sur l’état des connaissances, élaboré avec la participation du groupe d’experts a été remis au cours du mois de mars 2006.
Le rapport final élaboré par le groupe d’experts. L’ensemble des travaux produits par le groupe d’experts a été présenté au CES « Risques liés aux agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements », qui a rendu un avis lors de sa séance du 22 juin 2006, fondé sur les recommandations du groupe de travail, notamment en termes de pistes d’études et de recherches ainsi que le demandait la saisine ministérielle. Le rapport a été rendu accessible au public en juillet 2006 par l’intermédiaire du site internet de l’Agence. Il est accompagné d’une synthèse et de l’avis de l’Agence élaboré à partir de celui du CES.
En savoir plus :
Nanomatériaux et sécurité au travail : Avis et rapport d'expertise collective (juillet 2008 - 4,76 Mo) 
Effets des nanomatériaux sur la santé de l’homme et sur l’environnement : Rapport du groupe d'experts, version intégrale (juillet 2006 - 5,01 Mo)
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Synthèse du rapport (juillet 2006 - 42,9 Ko)
La prévention du risque chimique sur les lieux de travail se fonde prioritairement sur le principe de la substitution (remplacement d’un produit dangereux par un produit non ou moins nocif) ou à défaut, de la réduction des concentrations des polluants aux niveaux les plus faibles possibles.
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