Actualisation des données scientifiques sur les effets biologiques : de 2003 à 2005
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C’est en 2002 que l’Agence a été pour la première fois saisie par les ministères en charge de la Santé et de l’Environnement sur ce sujet. L’objectif était d’établir un bilan scientifique à partir des connaissances issues de publications internationales sur les risques sanitaires éventuels liés à la téléphonie mobile et aux équipements de stations de base de téléphonie mobile. L’avis rendu par l’Agence en 2003 rappelle clairement que l’on doit différencier les antennes relais de stations de base et les téléphones mobiles en termes d’évaluation et de gestion de risques. |
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Une seconde saisine reçue en 2004 a conduit l’Afsset à rendre pour l’année 2005 un nouveau rapport sur le sujet, tenant compte notamment des nouvelles technologies.
Conformément aux missions qui lui sont confiées par le plan d’action des pouvoirs publics, l’Agence doit publier régulièrement un document de mise à jour de l’état des connaissances dans le domaine des risques éventuels pour la santé liés à la téléphonie mobile. A cet effet l’Agence maintient une veille scientifique interne permanente assistée par un groupe d’experts spécialisé, lequel a été renouvelé au cours de l’année 2004. En outre, les ministères chargés de la santé et de l’environnement ont saisi l’Afsse le 3 février 2004, afin d’évaluer les conséquences que l’on pourrait tirer en termes de risques sanitaires, d’une étude néerlandaise réalisée par l’institut TNO portant sur les antennes relais de radiotéléphonie UMTS.
Méthode de travail (procédure) :
En l’absence de la mise en place du CES consacré aux agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements à la date de réception de cette saisine, le groupe d’experts mis en place en 2004 pour répondre à la saisine ministérielle, marque une volonté de renouvellement par rapport aux groupes précédents (expertises de 2001 et de 2003). Il associe des experts issus de laboratoires de recherches de l’Inserm, du CNRS et du CRSSA, des ingénieurs des télécommunications, la coordonnatrice de l’étude européenne Interphone, le président de l’ICNIRP . Ce groupe de travail a été mis en place en juillet 2004.
Généralités & éléments de contexte :
La mission de ce groupe a été d’abord de réaliser un inventaire et une évaluation des travaux scientifiques publiés depuis le dernier rapport remis à l’Agence en 2003, et des travaux en cours de publication dans le domaine des effets biologiques et sanitaires éventuels des installations et équipements de téléphonie mobile et de radiocommunication. Les documents étudiés sont des rapports de synthèse ou des publications scientifiques originales.
En outre, une attention particulière a été portée aux travaux relatifs aux nouvelles et futures technologies de radiocommunication, qu’elles relèvent strictement des applications de la téléphonie mobile ou de l’environnement de la téléphonie mobile. Il s’agit notamment des transmissions à courte portée, pour lesquelles il convient de se prononcer en termes d’effets sanitaires éventuels.
L’objectif de cette évaluation n’a pas été de faire un point complet de l’état des connaissances, mais de compléter les éléments du précédent rapport d’expertise publié par l’Agence en 2003. Le groupe d’experts a rédigé un rapport qu’il a remis à l’Agence, laquelle a rendu un avis sur le fondement de ce rapport.
Les aspects professionnels de ce domaine ont été pris en compte sous deux points :
1. L’exposition éventuelle aux champs de radiofréquence des travailleurs intervenant sur les installations de radiotéléphonie mobile et notamment les stations de base, lorsqu’elles ne sont pas arrêtées à l’occasion des interventions ;
2. Le stress lié à une disponibilité des travailleurs, joignables en permanence grâce à leur téléphone mobile.
Un rapport d’expertise intitulé « Rapport à l’Afsse sur téléphonie mobile et santé – Edition 2004-2005 » accompagné de recommandations a été remis à l’Agence le 10 février 2005 par le groupe de travail mis en place pour répondre à la saisine.
Dans leur rapport, les experts apportent des réponses concrètes aux questions posées dans la saisine et la lettre de mission et procèdent à une large revue des connaissances scientifiques ; ils apportent un éclairage nouveau sur les technologies en cours de déploiement (UMTS, WiFi, Bluetooth, etc.) ou de développement (systèmes de quatrième génération).
Suite à ce rapport, l’Agence a rendu un avis le 7 juin 2005 et a actualisé la foire aux questions disponible sur son site Internet.
En savoir plus sur les expertises collectives:
Radiofréquences : actualisation de l'expertise (2009) 
Téléphones mobiles, santé et sécurité (2005) :
Consulter le communiqué de presse (16 juin 2008)
Rapport du groupe d'experts et annexes (avril 2005 - 1,91 Mo) 
Avis de l'Afsse (juin 2005 - 1,29 Mo)
Téléphonie mobile, santé et sécurité (2003) :
Rapport de l'Afsse et annexes (mars 2003 - 456 Ko)
Avis de l'Afsse (avril 2003 - 280 Ko)
Réponses aux questions les plus fréquemment posées :
Pour découvrir les champs électromagnétiques :
Définition des champs électomagnétiques (95 Ko)
Sites de référence :
Site de l'OMS :
Absence de risque accru du cancer pour les utilisateurs de téléphones cellulaires semble se confirmer : note de veille, No 38, p 8, Centre d'analyse stratégique (décembre 2006 - 197 Ko)
Site de la Direction Générale de la Santé :
Voir aussi les travaux de l'Agence sur :
Systèmes d´identification par radiofréquences (RFID)
Valeurs guide de l'air intérieur : Évolution de la méthode d’élaboration des valeurs guides de qualité d’air intérieur.
>> Lire la suite
