Fibres minérales artificielles
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La famille des fibres minérales artificielles (FMA) siliceuses vitreuses regroupe les fibres céramiques réfractaires (FCR), les fibres de verre à usage spécial, les laines de verre, de roche, de laitier et les filaments de verre continus. Les FMA sont des fibres chimiques définies par diverses applications principalement dans l'isolation phonique ou thermique. Les fibres minérales artificielles servent donc à contrôler les pertes de chaleur, absorber l’énergie acoustique, filtrer les impuretés dans les gaz et les liquides, renforcer d’autres matériaux ou contrôler la condensation. |
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Leur propriété isolante leur a permis dans certaines applications et pour certaines fibres de se substituer à l'amiante. Ainsi, des questions sont posées quant à leur impact potentiel sur la santé des personnes exposées.
C’est dans le cadre du Plan national santé environnement (PNSE) que l’Afsset a été saisie en juillet 2004. L’objectif était de préciser les applications des FMA et d’évaluer l’exposition de la population générale ainsi que celle des travailleurs.
L’Afsset a reçu cette saisine suite à un avis, rendu lors de la séance du 5 février 2004 par le conseil supérieur d’hygiène publique de France, relatif à la protection de la population contre les risques pour la santé de l’exposition aux fibres minérales artificielles.
Cette saisine s’inscrit également dans le cadre du Plan National Santé Environnement dont l’action 18 vise à limiter l’exposition de la population générale à ces fibres et dans le cadre du Plan Santé Travail dont la fiche 4.9 promeut le principe de substitution aux substances chimiques les plus dangereuses (CMR) notamment les fibres céramiques réfractaires.
Par ailleurs, le traitement de cette saisine permettra de faire la lumière sur les applications et l’utilisation des fibres minérales artificielles en évitant l’amalgame avec d’autres fibres et notamment l’amiante.
Résumé de la saisine :
L’Afsset a été saisie le 20 juillet 2004 par ses tutelles ministérielles, en l’occurrence la Direction Générale de la Santé, la Direction des Etudes Economiques et de l’Evaluation Environnementale et la Direction des Relations au Travail, afin de procéder à une évaluation de l’exposition actuelle et passée de la population générale et professionnelle aux fibres minérales artificielles siliceuses (FMA). Les principaux objectifs se déclinent en deux axes :
préciser les applications passées et actuelles relatives à ces fibres, notamment l’historique de leur emploi, leur accessibilité, le devenir après usage, les caractéristiques techniques et l’évolution des matériaux fibreux avec le vieillissement de l’ouvrage. L’étude doit également recenser les additifs présents dans ces fibres, les évolutions techniques et l’existence de produits ou procédés de substitution non dangereux ou moins dangereux en indiquant la fréquence d’utilisation de ces alternatives ;
évaluer l’exposition de la population générale et professionnelle.
Méthode de travail :
L’Afsset a confié au Comité d’Experts Spécialisés (CES) «Evaluation des risques liés aux milieux aériens » l’instruction de cette saisine. Ce dernier a mandaté le groupe de travail «fibres minérales artificielles» pour la réalisation des travaux d’expertise.
Les travaux d’expertise du groupe de travail ont été soumis régulièrement au CES. Le rapport produit par le groupe de travail tient compte des observations et éléments complémentaires transmis par les membres du CES.
Ces travaux d’expertise sont ainsi issus d’un collectif d’experts aux compétences complémentaires. Ils ont été réalisés dans le respect de la norme NF X 50-110 « qualité en expertise » avec pour objectif de respecter les points suivants : compétence, indépendance, transparence, traçabilité.
La partie technique relative à l’utilisation et aux applications passées et actuelles des fibres minérales artificielles a été instruite par l’Agence. Elle a auditionné certains industriels concernés, contacté des organismes publics susceptibles de détenir des informations, mandaté des cabinets spécialisés pour faire des études et réalisé une large revue de la littérature.
Le groupe de travail a animé et orienté les travaux réalisés par l’Afsset. Il a apporté un regard critique sur l’expertise technique produite. Par ailleurs, il a synthétisé, en l’état actuel des connaissances, les éléments disponibles en matière d’évaluation de l’exposition de la population générale et professionnelle à ces fibres en s’appuyant sur les données publiées dans la littérature scientifique, ou extraites d’un certain nombre de bases de données.
Les résultats du 1er rapport
Le premier rapport publié sur le site de l’Agence le 24 avril 2007 constitue, pour les FCR et les fibres de verre à usage spécial de type E et de type 475, une synthèse des données publiées dans la littérature et collectées auprès des principaux producteurs, transformateurs et utilisateurs de FMA. Ces deux types de fibres ont été jugées prioritaires au vu de leur classement international en tant que cancérogène possible (Classement CIRC : groupe 2B pour les FCR et les fibres de verre à usage spécial de type E et 475).
Ce rapport s’est appliqué, en l’état actuel des connaissances, à répondre aux interrogations formulées par la saisine concernant notamment les aspects techniques liés aux caractéristiques et aux usages de ces fibres mais aussi l’évaluation de l’exposition de la population générale et professionnelle. Il a été adopté par le CES « évaluation des risques liés aux milieux aériens » lors de la séance du 2 février 2007.
L’Afsset, en conclusion de ce rapport, a émis un avis déclinant une série de recommandations visant à améliorer la traçabilité et les connaissances et à renforcer la prévention.
Les résultats du second rapport
Le 2ème rapport publié sur le site de l’Agence le 25 novembre 2008 s’inscrit dans la continuité du précédent rapport et s’intéresse aux autres représentants des FMA, en l’occurrence les laines minérales et les filaments continus de verre.
Les laines minérales et les filaments continus de verre ont été classés dans le groupe 3 du CIRC c'est-à-dire « Inclassable quant à leur cancérogénicité pour l’Homme ». Ils sont exonérés de la classification en tant que substance cancérogène par l'Union Européenne lorsqu’ils répondent aux critères de la directive européenne 97/69/CE. Les laines minérales restent classées irritantes pour la peau.
Ce rapport identifie des enjeux liés aux caractéristiques et à la traçabilité des produits et constate que les données sont limitées pour l’exposition de la population générale aux laines minérales et aux filaments de verre continus. L’exposition des travailleurs qui manipulent ces matériaux étant un peu mieux documentée.
L’Afsset, en conclusion de ce rapport, a émis un avis déclinant une série de recommandations visant notamment à renforcer la connaissance des caractéristiques des produits et leur traçabilité, à mieux caractériser l´exposition professionnelle et celle de la population générale et à mettre en place des mesures de prévention
En savoir plus :
Evaluation de l'exposition de la population générale et des travailleurs : avis de l'Afsset et rapport d'expertise collective (octobre 2008 - 5 Mo) - Annexes (7,9 Mo) 
Evaluation de l’exposition de la population générale et professionnelle aux fibres minérales artificielles : Rapport du groupe d'experts, version intégrale (avril 2007 - 4,30 Mo) 
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La prévention du risque chimique sur les lieux de travail se fonde prioritairement sur le principe de la substitution (remplacement d’un produit dangereux par un produit non ou moins nocif) ou à défaut, de la réduction des concentrations des polluants aux niveaux les plus faibles possibles.
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