Ce travail a été commandité en août 2007 par les ministères en charge de l’écologie et de la santé qui souhaitaient mettre à jour un avis de 2005 de l’Afsset sur la téléphonie mobile.
Pour cette nouvelle expertise l’Afsset élargit son travail à toutes les applications radiofréquences, comme la radio et la télévision, la téléphonie mobile ou les nouvelles technologies comme le Wi-Fi, WiMAX et la télévision mobile personnelle.
Son travail se fonde sur une revue intégrale et actualisée de la littérature scientifique sur les effets biologiques et sanitaires des radiofréquences, qu’elle soit publiée dans des revues internationales à comité de lecture ou non, et des rapports internationaux. Plus de 600 articles ont été recensés. Les experts réalisent actuellement une méta-analyse de l’ensemble des études épidémiologiques. Cette méthode de comparaison des articles permet de mieux faire émerger une tendance qui n’apparaîtrait pas de façon claire dans aucun des articles pris séparément. L’Afsset s’efforcera dans son avis de mettre en lumière les faits scientifiques établis comme les incertitudes résiduelles. Elle fera des recommandations quant à la gestion de ces risques, notamment sur la base d’une revue comparée des dispositifs réglementaires dans les autres pays européens.
L’Afsset applique la méthode de l’expertise collective : un groupe de travail a été constitué pour traiter le sujet. Ses membres ont été recrutés par appel public à candidature, sur la base de leur compétence et de leur indépendance. Ils se devaient de faire une « déclaration publique d’intérêts » justifiant de l’absence de tout lien d’intérêt - direct ou indirect - avec les entreprises du domaine des radiofréquences.
Pour cette expertise, le groupe de travail a décidé de s’associer plusieurs experts en sciences humaines et sociales afin de bénéficier d’une approche sociétale de la problématique radiofréquences. Un observateur mandaté par les associations suit les réunions du groupe de travail.
Le groupe de travail recourt à de nombreuses auditions, de scientifiques européens, de médecins, d’associations et de professionnels afin de connaître leurs travaux réalisés et en cours, ainsi que leurs attentes face à cette expertise.
Leurs travaux seront présentés en fin de parcours au « comité d’experts spécialisés » de l’Afsset, dédié aux questions sanitaires des « agents physiques ». Chacun des 27 scientifiques présents au sein de ce comité aura à analyser et à critiquer la méthode et la structure de la recherche disponible, sur la base de la compétence de sa discipline. A l’issue de cette expertise, l’Afsset rédigera son avis. La communication sur les résultats aura lieu seulement à ce moment là.
Ce travail doit répondre aux exigences de l’agence en matière de transparence, de traçabilité et d’exhaustivité. Les travaux seront intégralement rendus publics. Ils seront aussi restitués aux parties prenantes par l’Afsset, conformément à sa mission d’information.
En fin d’année 2009, l’agence complétera le travail sur les champs électromagnétiques en rendant une autre expertise sur les basses fréquences.
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