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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5805 documents

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Avis relatif à la stratégie de gestion du petit coléoptère des ruches Aethina tumida à La Réunion et ses conséquences

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0051
Numéros de saisines liées
2022-SA-0141
Date signature
17/03/2023
Date de mise en ligne
27/03/2023
Mots clés document
Aethina tumida, île de La Réunion, mesures de gestion, éradication, surveillance
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au rapport « Intégration de l’exposome dans les activités de l’Anses »

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Type
Rapport
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2022-METH-0197
Date signature
02/03/2023
Date de mise en ligne
03/03/2023
Mots clés
Evaluation des risques, multi-expositions, vie entière, santé globale, médecine systémique, approche holistique
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’identification des plantes et parties de plantes susceptibles de contenir des dérivés hydroxyanthracéniques utilisées dans les compléments alimentaires et des restrictions et recommandations sanitaires associées

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-AST-0033
Date signature
22/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Plantes, dérivés hydroxyanthracéniques, aloe-émodine, émodine
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe de la NOTE AST de l'Anses relative à l’identification des plantes et parties de plantes susceptibles de contenir des dérivés hydroxyanthracéniques utilisées dans les compléments alimentaires et des restrictions et recommandations sanitaires associées

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Type
Annexe
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-AST-0033
Date signature
22/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à des nouveaux cas d’intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-VIG-0166
Date signature
22/02/2023
Date de mise en ligne
21/03/2023
Mots clés
Compléments alimentaires, Nutrivigilance, vitamine D, intoxication, mésusage
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise en vue de la fixation de valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des indicateurs biologiques d'exposition et recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le diméthylformamide (N°CAS 68-12-2)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2021-MPEX-0138
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, diméthylformamide
— Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux intoxications par les produits utilisés dans le cadre de la lutte contre les punaises de lit - Analyse des cas enregistrés par les Centres antipoison et de toxicovigilance français du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-SA-0147
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
15/03/2023
Mots clés
Centre antipoison, Punaise de lit, Cimex, Intoxication, Pesticide, Phosphine
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant  par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
02/02/2023
Date de mise en ligne
07/02/2023
Mots clés
Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2022 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0250
Numéros de saisines liées
2020-SA-0089; 2020-SA-0090; 2020-SA-0091; 2020-REACh-0183; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2021-REACh-0009; 2022-REACh-0009
Date signature
30/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

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