Enjeux autour de la qualité de l’air
Des impacts sur la santé reconnus, mais une surveillance constante
L’air, qu’il s’agisse de l’air extérieur ou de celui des environnements clos, est susceptible d’être pollué par des substances chimiques, des bio-contaminants ou des particules et fibres pouvant nuire à la santé. Ces polluants peuvent être d’origine naturelle (pollens, émissions des volcans, etc.), ou être liés à l’activité humaine (particules issues des activités industrielles, de l’agriculture ou du transport routier, composés organiques volatils émis par les matériaux de construction, etc.). Pour l’air intérieur, la nature des polluants dépend notamment des caractéristiques du bâti, des activités et des comportements (tabac, bricolage, peinture, etc.). A l’extérieur, les activités émettrices de polluants, comme les activités industrielles, les transports, le chauffage des bâtiments, l’agriculture influencent également la composition chimique des émissions. La qualité de l’air fait l’objet de préoccupations depuis plusieurs années et apparait aujourd’hui comme un enjeu majeur de santé publique. L’Anses travaille tant sur l’air intérieur qu’extérieur pour évaluer les risques liés aux polluants présents dans ces environnements.
Le champ de la santé-environnement constitue un domaine prioritaire pour les travaux d’évaluation des risques de l’Anses, avec notamment le défi du développement des maladies chroniques dont le facteur environnemental mérite d’être mieux documenté.
La problématique de la pollution atmosphérique est une problématique environnementale d’ampleur puisqu’elle :
- concerne toute la population ;
- est sans frontière, multi polluants et multi sources ;
- est à l’origine d’effets sur la santé aigus et chroniques ;
- est liée à des émissions directes dans l’atmosphère ainsi qu’à des phénomènes complexes de chimie et photochimie atmosphériques rendant possible la formation de substances secondaires nocives.
L’Anses se consacre depuis de nombreuses années à l’évaluation des risques liés à l’exposition aux milieux aériens, que ce soit la pollution atmosphérique extérieure mais aussi la pollution de l’air intérieur.
Qualité de l’air extérieur
La connaissance des effets sanitaires et environnementaux de la pollution de l’air ambiant par un grand nombre de polluants chimiques est bien établie depuis de nombreuses années. Au cours des années 90, l’état des connaissances était déjà suffisant pour alimenter le débat alors en vigueur dans le contexte de la préparation de la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (la LAURE) de 1996.
Les résultats du programme Erpurs mis en place par l’ORS Ile-de-France, publiés en 1994, montrent notamment qu’il existe des liens entre niveaux de pollution et état de santé de la population.
En 1996, la loi sur l’air du 30 décembre transpose en droit français la directive communautaire 96/62/CE qui introduit un cadre pour le développement de la législation communautaire de la surveillance de la qualité de l’air. Elle impose à la Commission de soumettre des propositions de fixation de valeurs limites réglementaires (en moyenne annuelle, voir en période de pic) pour le SO2, le NO2, les particules, l’O3, le benzène, le CO, les HAP, l’arsenic, le cadmium, le mercure et le nickel. Cette directive a été à l’origine de 4 directives filles fixant des valeurs limites réglementaires pour ces différents polluants.
En 2008, la législation européenne s’est simplifiée et clarifiée en matière de qualité de l’air avec la directive unique 2008/50/CE du 21 mai 2008 qui fusionne dans un seul acte la directive cadre de 1996, 3 des directives filles (99/30/CE, 2000/69/CE et 2002/3/CE) et prévoit des mesures relatives aux PM2,5 (particules fines), la dernière directive fille n°2004/107/CE relative à la fixation de valeurs limites pour les HAP, l’As, le Cd, le Hg et le Ni restant en vigueur.
Ces textes sont encore largement d’actualité aujourd’hui. Les valeurs de référence (normes) associées à ces réglementations européennes qui s’imposent aux Etats membres résultent de travaux portés par l’OMS et disposent donc de fondements sanitaires robustes.
Il est clairement établi aujourd’hui que le dépassement des valeurs limites fixées réglementairement présente des risques sanitaires avérés, et les études épidémiologiques menées ces dernières années ont permis d’objectiver les risques sanitaires, même à des concentrations de polluants inférieures aux valeurs limites actuellement établies par l’Union européenne :
- à court terme, ce sont des hospitalisations pour causes cardio-vasculaires et respiratoires et des décès prématurés ;
- à long terme, les études tendent à montrer des augmentations du risque de développer un cancer du poumon ou de maladies cardio-vasculaires ou respiratoires (infarctus du myocarde, asthme et bronchopathies,…).
Trois études récentes mettent en évidence les impacts sanitaires de la pollution chimique de l’air ambiant :
- l’étude européenne « Aphekom » pilotée par l’InVS, qui conclut que le dépassement de la valeur guide de l’OMS pour les PM2,5 se traduit chaque année par 19 000 décès prématurés (dont 1500 pour les 9 villes françaises concernées), dont 15 000 pour cause cardiovasculaire, et par 31,5 milliards d’euros en dépenses de santé et coûts associés ;
- la revue de l’OMS Europe de 2013, Review of Evidence on Health Aspects of Air pollution, dite “Revihaap”, qui avait pour objectif d’appuyer la révision de la législation sur la qualité de l’air ambiant en Europe ;
- l’expertise du CIRC en 2013 qui classe la pollution de l’air extérieur comme cancérogène pour l’homme ainsi que les particules en suspension composant cette pollution (groupe 1, soit risque avéré).
L’Agence a publié deux rapports, en 2004 puis en 2009 : l’un portait sur l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine et l’autre présentait une synthèse des éléments sanitaires en vue d’un appui à l’élaboration de seuils d’information et d’alerte du public pour les particules dans l’air ambiant. Le rapport de 2009 conclut que les effets à court terme des particules méritent une attention mais qu’au vu des études sur le sujet, la priorité doit être donnée aux effets à long terme, et qu’une politique visant à « l’abaissement de la valeur moyenne de la concentration particulaire sur le long terme amènerait à un bénéfice sanitaire plus important qu’une stratégie de gestion focalisée sur les pics journaliers de pollution particulaire. »
Au-delà, de la question de la gestion des alertes et des pics, c’est donc la lutte contre la pollution chronique, tous les jours, toute l’année, qui doit être privilégiée par la mise en place de mesures permanentes de maîtrise des émissions.
L’Agence est mobilisée depuis de nombreuses années sur la problématique de la qualité de l’air ambiant, et mène divers travaux d’évaluation des risques.
> Découvrir les travaux de l’Agence sur la qualité de l’air extérieur
Qualité de l’air intérieur
Ces dernières années, l’Agence s’est beaucoup mobilisée sur la qualité de l’air intérieur, car l’état des connaissances est bien moins développé, avec des enjeux sanitaires également importants. A la différence de la pollution de l’air extérieur, plus médiatisée, celle de l’air intérieur est restée relativement méconnue jusqu’au début des années 2000.
Pourtant, en climat tempéré, nous passons en moyenne 85 % de notre temps dans des environnements clos, et une majorité de ce temps dans l’habitat : habitat, locaux de travail ou destinés à recevoir du public, moyens de transport, dans lesquels nous pouvons être exposés à de nombreux polluants.
Les principaux polluants de l’air intérieur sont des :
- polluants chimiques : composés organiques volatils (COV), oxydes d’azote (NOx), monoxyde de carbone (CO), hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phtalates etc. ;
- bio contaminants : moisissures, allergènes domestiques provenant d‘acariens, d’animaux domestiques et de blattes, pollens etc. ;
- polluants physiques : radon, particules et fibres :(amiante, fibres minérales artificielles) etc.
La présence de ces polluants est issue de différentes sources d’émission : constituants du bâtiment, du mobilier, appareils de combustion (chaudières, poêles, chauffe-eau, etc.), transfert de la pollution extérieure (air ambiant, sols contaminés) mais dépend également des modes de vie (tabagisme ou présence d’animaux domestiques par exemple).
La qualité de l'air, pouvant avoir des effets sur la santé et le bien-être, depuis la simple gêne (olfactive, somnolence, irritation des yeux et de la peau) jusqu'à l’apparition ou l'aggravation de pathologies aigues ou chroniques (allergies respiratoires, asthme, cancer, intoxication mortelle ou invalidante, etc.), est donc un enjeu sanitaire majeur.
L’Agence travaille depuis sa création sur les risques sanitaires liés à la pollution de l’air intérieur. Ces travaux se sont déployés dans un contexte pionnier aux niveaux national et international.
> Découvrir les travaux de l’Agence sur la qualité de l’air intérieur